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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS
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JLS JEAN-LOUIS SCHERRER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JLS JEAN-LOUIS SCHERRER
DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1603891
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2020
JLS JEAN-LOUIS SCHERRER de DM PARFUMS

Présentation de la marque JLS JEAN-LOUIS SCHERRER

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JLS JEAN-LOUIS SCHERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS domicilié(e) 54-56, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 742 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque JLS JEAN-LOUIS SCHERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JLS JEAN-LOUIS SCHERRER est expirée depuis le 24 juillet 2020.

DM PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INDIAN NIGHTS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NUITS INDIENNES , NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER , SCHERRER 2 , JEAN-LOUIS SCHERRER , ,


DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée - 54-56, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 440742195


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165163 - Publication au BOPI 1993-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 18 mai 1990 n°2173269 - Publication au BOPI 1990-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491189 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209907 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209908 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°342473 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°374191 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 11 mars 2004 - Mainlevée de saisie n°388658 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 30 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°380517 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 25 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°374470 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2011 n°2459406 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

Inscription le 12 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579116 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 9 décembre 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°637719 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.